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Les droits d’auteur expliqués à mon neveu

Mon petit Erwan, je suis contente que tu sois venu me voir pour me demander ce que c’est. Le droit d’auteur, malgré les apparences, est très simple à comprendre. Pourtant, il est complètement différent de l’idée qu’on a habituellement de la Propriété.

Tout d’abord, les personnes qui écrivent les lois ont défini le droit d’auteur dans ce qu’on appelle le « Code de la Propriété Intellectuelle ». Tu as déjà entendu parler de droit d’auteur à propos de la musique et des livres. C’est le même droit d’auteur qui concerne tous les créateurs d’oeuvre originale : les peintres, les sculpteurs, les dessinateurs, les photographes, les créateurs de logiciel aussi, et encore bien d’autres.

Que dit le Code de la Propriété Intellectuelle ? Il explique tout simplement que l’oeuvre appartient uniquement à celui qui l’a créée. Le droit d’auteur est divisé en deux parties différentes : le droit moral et le droit patrimonial.

Le droit moral ne se donne à personne d’autre (comme la liberté d’expression dans les droits de l’homme) : l’auteur a le droit de voir son nom figurer sur son oeuvre, le droit que l’oeuvre soit respectée, le droit que l’oeuvre ne soit ni transformée, ni détruite, ou même le droit que l’oeuvre ne soit jamais montrée à personne !

Le droit patrimonial, qu’on appelle aussi droit d’utilisation, peut se vendre en respectant certaines conditions. Le créateur peut vendre deux genres de droits : le droit de représentation et le droit de reproduction d’une oeuvre. Quelqu’un peut acheter l’autorisation d’utiliser une oeuvre pour la montrer au public une fois, c’est la représentation (par exemple, quand une chanson passe à la radio, ou qu’une peinture est exposée dans un musée). Quelqu’un peut acheter l’autorisation de copier l’oeuvre plusieurs fois, c’est la reproduction (par exemple, c’est ce que paye la maison de disque au chanteur pour sortir son album de musique, ou ce qu’une entreprise paye au photographe pour utiliser ses images dans une publicité).

Les conditions sont simples pour que quelqu’un puisse acheter un droit d’utilisation à un créateur. Il suffit de dire clairement pourquoi on va utiliser l’oeuvre, en précisant :

* le nombre de fois qu’on va s’en servir (par exemple, on va reproduire 1000 fois un tableau pour des cartes postales)
* sur quoi on va s’en servir (par exemple, dans un album de bande dessinée pour des dessins)
* combien de temps on va s’en servir (par exemple, la publicité va passer à la télévision pendant 3 mois)
* où on va s’en servir (par exemple, l’exposition de peinture sera faite à Lyon et à Paris)

Attention, il faut être exact ! parce que si une utilisation n’a pas été autorisée par l’auteur et par écrit, celui qui l’utilise est « hors-la-loi », comme les gens qui utilisent un logiciel informatique sans payer la licence. Et tout ça, même si l’auteur vend « gratuitement » ses droits d’utilisation !! Par exemple, quand quelqu’un achète une photographie à un auteur photographe, il peut l’utiliser uniquement pour l’usage qu’il a convenu avec le photographe.

En France, le droit d’utilisation est valable pendant encore 70 ans après la mort du créateur. Ce qui veut dire que ses enfants, et les enfants de ses enfants peuvent faire ce qu’ils veulent de l’oeuvre et vendre les droits d’utilisation comme ils en ont envie. Passé ce délai, les droits appartiennent à tout le monde : comme ça, les orchestres peuvent jouer des morceaux de Chopin et les musées exposer des peintures d’Ingres sans payer de droits d’auteurs parce que cela fait bien plus de 70 ans qu’ils sont morts !

Erwan, tu peux trouver des informations plus précises en allant sur la page sur le droit d’auteur de Wikipédia. Et pour savoir comment le droit d’auteur s’applique à la photographie, l’Union des Photographes Créateurs a édité un guide facile à lire destiné aux utilisateurs de photographies.